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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VAL'PRIM
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"LE GOÛT DU TERRITOIRE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE GOÛT DU TERRITOIRE"
"VAL'PRIM" (S.A.)

Numéro de dépôt :
98716231
Date de dépôt :
27/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2008

Présentation de la marque "LE GOÛT DU TERRITOIRE"

Déposée le 27 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) VAL'PRIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LE GOÛT DU TERRITOIRE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAL'PRIM domicilié(e) dont le siège social est situé à, BRION (49250), Z.A.C. des Trois Ormeaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 530 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric GERGES S.J.V.L. Société d'Avocats - France.

La marque "LE GOÛT DU TERRITOIRE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE GOÛT DU TERRITOIRE" est expirée depuis le 27 janvier 2008.

VAL'PRIM a également déposé les autres marques suivantes : CUISINEZ... LA SAVEUR DES TERROIRS ! , Cuisinez... La saveur des terroirs ! , Cuisinez... , A travers champs , "LE GOÛT DU TERROIR" , Les mijodoux , CUISINEZ... C EST BON POUR VOUS ! , OUEST'AIL , VAL'PRIM Source d'énergie , VAL PRIM PRODUCTEURS DE CARACTERES


"VAL'PRIM" (S.A.) - dont le siège social est situé à, BRION (49250), Z.A.C. des Trois Ormeaux - France - SIREN 310530118


Maître Eric GERGES S.J.V.L. Société d'Avocats - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits Sauces (condiments) ; épices Produits agricoles, horticoles forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.